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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE
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VETO NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETO NET
BACTENET INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3153714
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/03/2012
VETO NET de BACTENET INDUSTRIE

Présentation de la marque VETO NET

Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « VETO NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACTENET INDUSTRIE domicilié(e) ZA Les Greffets,01440 VIRIAT - 01440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 064 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.

La marque VETO NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETO NET est expirée depuis le 15 mars 2012.

BACTENET INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : BACTENET , LAV TOUT NET , PEAUNET , STOP BLATTES , SCRUBY


BACTENET INDUSTRIE Société Anonyme - ZA Les Greffets,01440 VIRIAT - 01440 - France - SIREN 350064739


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Gants et lavettes de toilettage pour animaux.